Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS Sexualité
Bonierbale Mireille

Numéro de dépôt :
3194677
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/11/2012
SOS Sexualité de Bonierbale Mireille

Présentation de la marque SOS Sexualité

Déposée le 19 novembre 2002 par Bonierbale Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SOS Sexualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est Bonierbale Mireille domicilié(e) 127 rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonierbale Mireille domicilié(e) 127 rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France.

La marque SOS Sexualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS Sexualité est expirée depuis le 19 novembre 2012.

Bonierbale Mireille a également déposé les autres marques suivantes : SEXOLOGIES REVUE EUROPÉENNE DE SEXOLOGIE EUROPEAN JOURNAL OF SEXOLOGY


Bonierbale Mireille - 127 rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France


Bonierbale Mireille - 127 rue du Rouet,13008 Marseille - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Raccordement par télécommunication à un réseau informatique Mondial Communication par terminaux d'ordinateurs Information en matière d'éducation (sexuelle) et de prévention de la santé Service d'un psychologue

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.